Résultats d'une recherche avancée

Les résultats s'affichent dans l'onglet dans lequel vous avez saisi votre demande de recherche, par exemple l'onglet «Décisions concernant la marque» ou l'onglet «Arrêts des juridictions nationales».

Conformément aux paramètres par défaut de l'application, 15 résultats sont affichés par page. Il est possible de modifier ce paramètre afin de faire apparaître davantage de résultats en utilisant le menu déroulant situé à droite de l'option «Afficher». Pour naviguer vers une autre page de résultats de recherche, cliquez sur l'un des numéros de page dans le coin supérieur droit du tableau ou, pour afficher la page suivante chronologiquement, cliquez sur la flèche vers la droite ou vers la gauche. Pour accéder aux premiers ou aux derniers résultats de la liste, vous pouvez cliquer sur la double flèche vers la gauche ou vers la droite.

Le nombre total de résultats de recherche est affiché à côté du titre de l'onglet, par exemple «Décisions concernant la marque (246)». Les informations relatives au nombre de résultats, au nombre de pages et au temps qui a été nécessaire au traitement de la demande sont affichées immédiatement au-dessus de la liste de résultats.

Il est possible de visualiser les résultats en mode «Affichage de l'élément» ou «Affichage tabulaire». Le premier mode de visualisation fournit des informations plus détaillées par résultat, tandis que le second donne moins d'informations par résultat pour vous permettre de visualiser plus de résultats sur une page.

Tout texte apparaissant en bleu dans un résultat signifie qu'un lien hypertexte est disponible afin d'obtenir davantage d'informations. Par exemple, si vous cliquez sur le numéro d'une marque affiché en bleu dans un résultat, vous obtiendrez davantage d'informations sur la marque qui faisait l'objet de l'affaire.

• Trier les résultats

  Décisions concernant la marque
  Il est possible de trier les résultats par ordre croissant ou décroissant ou par:

  • Date de la décision/de l'arrêt
  • Type de décision
  • Nom de la marque
  • Numéro de la marque

  Décisions concernant le dessin ou modèle
  Il est possible de trier les résultats par ordre croissant ou décroissant ou par:

  • Date de la décision/de l'arrêt
  • Type de décision
  • Numéro de DMC

  Arrêts des juridictions nationales
  Il est possible de trier les résultats par ordre croissant ou décroissant ou par:

  • Date de l'arrêt
  • Pays
  • Instance
  • Nom de la juridiction
  • Mesures provisoires
  • Recevabilité

  Décisions préjudicielles
  Il est possible de trier les résultats par ordre croissant ou décroissant ou par:

  • Date de l'arrêt
  • Surnom
• Modifier la recherche

  Vous pouvez affiner votre recherche en cliquant sur le bouton «Modifier la recherche», ce qui vous ramènera à la page de recherche avancée, sur laquelle seront affichés l'ensemble des critères de recherche que vous avez précédemment sélectionnés afin de vous permettre de modifier votre sélection: vous pourrez ajouter ou supprimer des mots-clés, ou modifier le texte recherché.

  Si vous souhaitez débuter une toute nouvelle recherche, en supprimant l'ensemble de vos critères de recherche précédents, deux options s'offrent à vous au bas de la page: «Effacer» ou «Restaurer les valeurs par défaut». En cliquant sur «Effacer», vous supprimerez les éléments que vous avez indiqués dans les champs de recherche, mais vous ne modifierez pas les critères sélectionnés. En cliquant sur «Restaurer les valeurs par défaut», vous réinitialiserez l'interface, qui reprendra l'apparence qu'elle avait lorsque vous l'avez ouverte pour la première fois.