Effectuer une recherche avancée par images

1. Cliquez sur le lien «Recherche avancée» situé au-dessus de la barre de recherche.




2. Une fois dans la section «Recherche avancée», cherchez la colonne «Ajouter des critères de recherche parmi ceux énumérés ci-dessous» située sur le côté gauche de l’écran. Sélectionnez «Représentation de la marque» ou «Représentation du dessin ou du modèle».

   




 

3. La boîte vous permettant de télécharger ou de faire glisser et déplacer votre (vos) image(s) s’affichera alors. Le système n’admet le téléchargement que des extensions JPEG, PNG, GIF et TIFF, d’une résolution supérieure à 100x100 pixels et d’une taille maximale de 2 mégaoctets.




4. Une fois votre (vos) image(s) téléchargée(s), vous pouvez:

   • cliquer et ajuster le rectangle pour sélectionner la zone de recherche de(s) l’image(s);
   • changer (les) l’image(s) sur laquelle (lesquelles) effectuer la recherche en cliquant sur l’icône en forme de corbeille ou sur «Changer d’image(s)»;
   • indiquer si vous souhaitez rechercher soit une marque, soit un dessin ou un modèle, soit les deux. Lorsque vous téléchargez une seule image, vous disposez de la possibilité de rechercher les deux, mais si vous téléchargez plusieurs images, le système affichera uniquement les résultats des dessins ou modèles;
   • saisir les caractères nécessaires dans la barre de recherche si vous souhaitez effectuer une recherche d’image combinée à un nom de marque ou à des éléments verbaux d’un dessin ou modèle;

   




5. sélectionner les critères les plus pratiques pour votre recherche à partir de la colonne située sur le côté gauche de l’écran «Ajouter des critères de recherche parmi ceux énumérés ci-dessous». Plusieurs critères de recherche différents peuvent être combinés lors d’une recherche d’image: jusqu'à six pour les dessins ou modèles, et jusqu'à neuf pour les marques. Vous trouverez ci-dessous une courte description de chaque critère.

    

   Critères de recherche disponibles pour les marques:

   • «Nom de la marque»: vous permet d’ajouter des éléments verbaux à l’image que vous souhaitez rechercher, y compris des variations phonétiques et des correspondances approximatives dans le texte;
   • «Type de marque» (Trade mark type): vous permet de préciser si la marque que vous souhaitez rechercher est figurative, en couleur, tridimensionnelle, sonore, est composée d’un hologramme, ou autre;
   • «Statut de la marque (MUE)»: à l’examen, publiée, annulée, expirée, etc.;
   • «Statut de la marque (enregistrements internationaux)»: reçue, à l’examen, annulée, etc.;
   • «Type de marque» (Kind of mark): individuelle, marques de certification de l’UE, collective;
   • «Classification de Vienne»: vous permet de choisir les concepts, idées ou éléments qui décrivent le mieux l’image que vous souhaitez rechercher en utilisant les codes de Vienne (par exemple, «Oiseaux» 03.07);
   • «Classification de Nice»: vous permet d’ajouter la classification de Nice et d’effectuer un tri par pertinence d’image;
   • «Date de dépôt»: vous permet d’ajouter des restrictions chronologiques afin de limiter votre recherche;
   • «Nom du titulaire»: vous permet d’ajouter le nom ou le numéro de référence d’un titulaire de marque.

    

   Critères de recherche disponibles pour les dessins ou modèles:

   • «Élément verbal»: vous permet d’ajouter des éléments verbaux à l’image que vous souhaitez rechercher;
   • «Statut du dessin ou modèle»: enregistré et entièrement publié, dessin ou modèle ayant fait l’objet d’une renonciation, procédure en nullité pendante, etc.;
   • «Classification de Locarno»: réduit votre requête aux classes de Locarno (p. ex. «tables et meubles similaires» 06.03);
   • «Indication du produit»: réduit votre requête aux indications de produits;
   • «Nom du titulaire»: vous permet d’ajouter le nom ou le numéro de référence d’un titulaire de marque.
   • «Date de dépôt»: vous permet d’ajouter des restrictions chronologiques afin de limiter votre recherche;



6. Cliquez maintenant sur le bouton «Rechercher».

   La «vue Images» est activée par défaut; cependant, vous pouvez également choisir la visualisation «vue détaillée» et la «vue liste» pour afficher les résultats et même sélectionner le nombre d’éléments que vous souhaitez visualiser sur une page (de 5 à 100).

   Vue détaillée

   

   Vue liste

   

   Vue Images

   



7. Vous pouvez prévisualiser les données relatives à chaque marque, ou chaque dessin ou modèle, obtenir toutes les informations à leur sujet, agrandir les images ou générer des rapports. Dans l’onglet des résultats pour les dessins ou modèles, vous pouvez également naviguer entre les différentes vues du dessin ou modèle disponibles en cliquant sur les flèches situées à côté de l’image.

   

   Générez des rapports: sélectionnez les marques, ou les dessins ou modèles que vous souhaitez inclure dans votre rapport en cochant la case située à côté de chaque image et cliquez sur «Générer PDF». Le rapport comportant votre sélection sera créé instantanément. Vous disposez également de l’option «Sélectionner tout». Celle-ci vous permet de sélectionner un maximum de 100 marques à inclure dans le rapport.

   Pour obtenir de plus amples informations sur une marque ou un dessin ou modèle, placez votre curseur sur l’image et sélectionnez «Afficher toutes les informations».

   




8. Appliquez jusqu’à quatre filtres différents pour affiner les résultats de votre recherche.

   Cliquez sur «Filtres» en haut à droite de l’écran de résultats. Une boîte comportant les filtres disponibles s’affichera. Sélectionnez les filtres les plus appropriés à votre recherche. «Type de marque», «Statut de la marque (MUE)», «Statut de la marque (EI)» et «Classification de Vienne» sont les filtres disponibles pour les recherches avancées de marques, tandis que «Statut du dessin ou modèle», «Publié dans», «Pays du titulaire», «Classe de Locarno» sont les filtres disponibles pour les dessins ou modèles.