Commerce de produits de contrefaçon présentant des risques pour la santé, la sécurité et l’environnement

Cette étude évalue de manière quantitative la portée et les tendances du commerce de produits de contrefaçon présentant des menaces pour la santé, la sécurité et l’environnement Elle se fonde sur une analyse d’un ensemble international unique de données relatives aux saisies douanières et d’autres données des services répressifs, combinée à des entrevues structurées avec des experts en matière de répression.

 

Le commerce de produits de contrefaçon représente un risque majeur pour l’économie mondiale d’aujourd’hui. Non seulement il frappe au cœur du moteur d’une croissance économique durable, mais il présente également des risques non négligeables pour la santé, la sécurité et l’environnement. Ce rapport s’appuie sur une analyse précédente et présente des informations quantitatives détaillées sur la valeur du commerce illicite de produits de contrefaçon susceptibles de présenter des risques pour la santé (par exemple, de faux produits pharmaceutiques ou alimentaires), des risques pour la sécurité (par exemple, des pièces détachées automobiles de contrefaçon, des batteries de contrefaçon) et des risques pour l’environnement (par exemple, des produits chimiques ou des pesticides de contrefaçon).

Principaux résultats

En principe, toutes les marchandises de contrefaçon présentent des risques et peuvent constituer des menaces pour les utilisateurs. Afin de tenir compte des différents degrés de risque, l’étude introduit deux approches spécifiques pour déterminer la portée des contrefaçons dangereuses.

L’approche générale prend en considération les marchandises qui doivent satisfaire à des normes de sécurité spécifiques aux produits. Avec cette approche, on constate que les vêtements, les pièces détachées automobiles, les appareils optiques et médicaux, ainsi que les produits pharmaceutiques sont les contrefaçons dangereuses les plus fréquentes. La Chine et Hong Kong sont les principaux exportateurs identifiés de contrefaçons dangereuses, qui représentent plus des trois quarts des saisies. En raison de l’essor du commerce électronique, les colis postaux représentent la méthode d’expédition de contrefaçons dangereuses la plus courante, ce qui complique considérablement les procédures de contrôle et de détection et diminue la probabilité de détection et de sanctions. L’Union européenne et les États-Unis étaient les principales économies destinatrices de petits colis contenant des marchandises dangereuses.

Une approche plus ciblée et plus restreinte ne s’intéresse qu’aux denrées alimentaires, aux produits pharmaceutiques, aux cosmétiques et aux catégories de marchandises qui font le plus souvent l’objet d’alertes de sécurité et de rappels. Cette approche révèle que les produits de parfumerie et les cosmétiques, les vêtements, les jouets, les pièces détachées automobiles et les produits pharmaceutiques représentaient les catégories de contrefaçons dangereuses les plus fréquemment commercialisées. La plupart de ces marchandises provenaient de Chine (55 % des saisies douanières mondiales) et de Hong Kong (19 %). 60 % des marchandises dangereuses saisies ont été expédiées par service postal, tandis que la mer était le mode de transport dominant du point de vue de la valeur des saisies.

Ressources
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